M. CARBOT Daniel M. Isam MAMOU, C/O Mr CARBOT Daniel M. Kamal Al Sulaiman AL MANSOUR, C/O Mr CARBOT Daniel
Numéro de dépôt :
3986854
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2023
Présentation de la marque 4EVER FOR EVER
Déposée le 1 mars 2013 par monsieur CARBOT Daniel, monsieur Isam MAMOU, monsieur Kamal Al Sulaiman AL MANSOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « 4EVER FOR EVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Les déposants sont monsieur CARBOT Daniel domicilié(e) 24 Rue Singer - 75016 - PARIS - France, monsieur Isam MAMOU domicilié(e) 24 Rue Singer - 75016 - PARIS - France, monsieur Kamal Al Sulaiman AL MANSOUR domicilié(e) 24 Rue Singer - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARBOT Daniel domicilié(e) 24 Rue Singer - 75016 - PARIS - France.
La marque 4EVER FOR EVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CARBOT Daniel - 24 Rue Singer - 75016 - PARIS - France
M. Isam MAMOU, C/O Mr CARBOT Daniel - 24 Rue Singer - 75016 - PARIS - France
M. Kamal Al Sulaiman AL MANSOUR, C/O Mr CARBOT Daniel - 24 Rue Singer - 75016 - PARIS - France
M. CARBOT Daniel - 24 Rue Singer - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613640 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613639 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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